1. Objet
Les présentes conditions visent à définir les relations contractuelles entre la micro-entreprise Cousu Mel, enregistrée sous le numéro SIRET 99930366200012, dont le siège social est situé au Havre, et l’acheteur. L’acquisition d’un produit artisanale via le site www.cousumel.fr implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent dans la boutique Cousu Mel, notamment des accessoires textiles zéro déchet comme les serviettes de table, bavoirs et lingettes. Chaque produit est fait main ; de légères variations de motifs ou de dimensions peuvent donc exister par rapport aux photos.
- Les Imparfaits : Les articles vendus dans cette catégorie présentent des défauts esthétiques signalés dans la description et sont vendus en l’état à prix réduit.
3. Tarifs
Les prix sont indiqués en Euros (€). En tant que micro-entrepreneur, la TVA est non applicable (article 293 B du CGI). Cousu Mel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
4. Livraison et Frais de port
- Mode de livraison : Les envois se font principalement via Mondial Relay. La livraison à domicile en Colissimo est également disponible.
- Gratuité : La livraison en point relais est OFFERTE dès 60 € d’achat.
- Délais : Les produits sont expédiés sous 3 jours après réception du paiement (pour une commande sur-mesure, le délai de confection est de 2 semaines).
5. Cadeaux et Offres
- Cadeau surprise : Offert automatiquement pour toute commande atteignant 80 € d’achat (hors frais de port).
6. Rétractation
Conformément à la loi, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la livraison pour retourner son produit à ses frais pour échange ou remboursement. Les produits personnalisés et les bijoux (boucles d’oreilles) ne bénéficient pas de ce droit.